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Parasites


Sénat : rapport de lutte contre les termites
PREMIÈRE PARTIE -
LE PROBLÈME DES TERMITES EN FRANCE : UNE RÉALITÉ SOUVENT MÉCONNUE
I. LA PROGRESSION DU PHÉNOMÈNE " TERMITES "
II. UN DANGER SOUVENT SOUS ESTIMÉ
DEUXIÈME PARTIE -
LA LUTTE CONTRE LES TERMITES
I. DES MOYENS TECHNIQUES À L'EFFICACITÉ AVÉRÉE MAIS DONT LA MISE EN OEUVRE...
II. UN CADRE RÉGLEMENTAIRE LACUNAIRE
TROISIÈME PARTIE -
LE CONTENU DE LA PROPOSITION DE LOI
ET LA POSITION DE la COMMISSION
I. LE CONTENU DE LA PROPOSITION DE LOI : UNE LOI-CADRE SUR LA LUTTE CONTRE LES TERMITES
II. LA POSITION DE VOTRE COMMISSION
III. EXAMEN EN COMMISSION
EXAMEN DES ARTICLES
TEXTE DE LA PROPOSITION DE LOI PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION
TABLEAU COMPARATIF
LISTE DES COMMUNES MEMBRES DE L'ASSOCIATION DES VILLES POURLA LUTTE CONTRE LES INSECTES XYLOPHAGES ET LES TERMITES EN PARTICULIER



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